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Assurance
Accueil›Assurance›Quelles sont les conséquences en cas de mauvaise conduite en voiture ?

Quelles sont les conséquences en cas de mauvaise conduite en voiture ?

By Paulin
2 décembre 2022
147
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Conduire de façon téméraire peut vous mettre en danger et exposer les autres usagers de la route à d’innombrables risques. La mauvaise conduite en voiture est d’ailleurs punie par le Code pénal et l’intéressé s’expose à des sanctions. Découvrez les conséquences auxquelles vous serez confronté en cas de mauvaise conduite automobile.

Plan de l'article

  • Votre assurance auto peut résilier votre contrat
    • Les différents cas justifiant la résiliation d’une assurance auto
    • Que faire si votre assurance auto a été résiliée ?
  • Votre permis de conduire peut être suspendu
    • Quelles sont les infractions justifiant une suspension du permis de conduire ?
    • Quand est-ce que la suspension de permis est prononcée par un juge ?
  • Vous pouvez être contraint de suivre un stage de sensibilisation
  • Vous risquez des amendes en cas de mauvaise conduite
    • Le dépassement par la droite
    • La circulation en sens interdit

Votre assurance auto peut résilier votre contrat

Dans la mesure où tout conducteur doit souscrire une assurance auto, la première répercussion d’un mauvais dossier est la détérioration de l’entente entre lui et son assureur. Cela peut se manifester par la hausse des primes ou même par la résiliation du contrat d’assurance. Néanmoins, s’il s’agit d’infractions involontaires qui sont commises hors du contrôle du conducteur, il est possible de limiter les pénalités.

A lire aussi : Qui a tort à un rond-point ?

Les différents cas justifiant la résiliation d’une assurance auto

Un conducteur qui a vu son assurance auto résiliée est dès lors considéré comme un profil à risque. Cela pourra lui poser des difficultés s’il désire contracter une nouvelle assurance. En général, les cas justifiant cette résiliation peuvent être respectivement liés à un nombre trop important de sinistres auto, à une fausse déclaration, au non-paiement des cotisations, à une tentative de fraude ou encore au retrait du permis.

Que faire si votre assurance auto a été résiliée ?

Tout conducteur a le droit d’être couvert par une assurance auto puisque celle-ci est obligatoire. Pour les résiliés, il existe un moyen de rester couvert. Comme on peut le voir sur le site monassuranceresiliee.fr, il existe des assurances auto pour conducteurs résiliés. Il s’agit d’une assurance spécialement créée afin de protéger les conducteurs malussés et dont les tarifs sont en général plus élevés que la normale, car ils sont destinés aux profils à risque. Même si le montant des cotisations est supérieur à la moyenne, cela peut rester avantageux, parce que vous avez la possibilité de choisir votre couverture et bénéficiez ainsi d’une meilleure protection.

A lire également : Quelles sont les conditions pour bénéficier d'une assistance en cas de panne 0 km ?

Pour être sûr de choisir la meilleure offre, vous pouvez toujours passer par un comparateur d’assurances indépendant pour comparer toutes les options qui sont disponibles. Une autre solution consiste à saisir le bureau central de tarification (BCT) après avoir choisi l’assureur chez lequel vous désirez souscrire un contrat. Le BCT est en effet en mesure de contraindre un assureur à couvrir votre véhicule même si vous avez été victime d’une résiliation de contrat auparavant. Si votre contrat vient tout juste d’être résilié et que vous avez urgemment besoin d’une assurance, vous pouvez souscrire une assurance auto temporaire à la journée ou au week-end.

assurance auto pour conducteurs résiliés

Votre permis de conduire peut être suspendu

Avoir une conduite dangereuse peut aussi vous causer le retrait de votre permis de conduire par les forces de l’ordre. Il s’agit de la suspension du permis qui est en général temporaire. Quand cette mesure a été prise suite à une infraction au Code de la route, on parle de la suspension administrative du permis de conduire. Dans ce cas, les forces de l’ordre récupèrent le permis en question de manière provisoire. Le mauvais conducteur n’a donc pas le droit de prendre le volant durant ce laps de temps. Notez que si vous avez fait l’objet d’une suspension de permis de conduire, vous n’avez pas le droit de conduire une moto non plus, car cette dernière est aussi considérée comme un véhicule à moteur.

Quelles sont les infractions justifiant une suspension du permis de conduire ?

Les forces de l’ordre ont le droit de suspendre votre permis de conduire si vous vous retrouvez au volant sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, ou encore si vous refusez de vous soumettre aux vérifications concernant l’usage des stupéfiants en question. Un excès de vitesse de 40 km/heure est également passible de suspension, de même qu’un accident de la circulation ayant entraîné la mort d’une personne ou encore le non-respect des vitesses maximales autorisées. Vous risquez par ailleurs de voir votre permis de conduire suspendu si vous avez commis une infraction simultanément avec l’usage d’un téléphone tenu en main.

Quand est-ce que la suspension de permis est prononcée par un juge ?

La suspension administrative est prononcée par les forces de l’ordre et elle est temporaire. La suspension judiciaire du permis est quant à elle prononcée par un juge et sa durée est plus importante.

Vous pouvez être contraint de suivre un stage de sensibilisation

Si vous avez une conduite imprudente au volant, il se peut que vous soyez contraint de suivre un stage de sensibilisation. Il s’agit d’une formation de deux jours consécutifs animée par deux professionnels de la conduite et dont l’objectif est de sensibiliser les automobilistes présents sur la dangerosité de leur comportement au volant. Il existe 3 types de stages de sensibilisation :

  • le stage volontaire permettant la récupération des points,
  • le stage obligatoire en permis probatoire qui est requis suite à un retrait d’au moins trois points en période probatoire,
  • le stage de justice qui fait suite à un jugement pour délit routier.

Si vous ne suivez pas l’un de ces stages, vous pouvez vous voir retirer votre permis de conduire.

Vous risquez des amendes en cas de mauvaise conduite

Il existe un certain nombre d’infractions liées à la conduite dangereuse d’un véhicule. Certaines sont sanctionnées plus sévèrement que d’autres.

Le dépassement par la droite

Il s’agit d’une manœuvre dangereuse qui peut provoquer des accidents graves. Le dépassement doit toujours se faire par la gauche et quand l’ensemble des conditions sont réunies pour que la manœuvre soit totalement sans danger. Le non-respect de cette règle vous expose à une contravention de 4e classe ainsi qu’à une amende de 135 euros et le retrait de 3 points. Il se peut même que le permis de conduire soit suspendu.

La circulation en sens interdit

La circulation en sens interdit ou à contresens dans une rue à sens unique peut provoquer une collision avec un autre usager de la route. Il s’agit d’une infraction sanctionnée par une contravention de 4e classe et une amende de 135 euros. Circuler en sens interdit est aussi passible d’un retrait de 4 points ainsi que de la suspension du permis pendant 3 ans.

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